DMCA / Retrait de contenu

Notre engagement

Cliq Search respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et se conforme au Digital Millennium Copyright Act (DMCA). Nous retirons rapidement tout contenu identifié comme portant atteinte aux droits d'auteur lorsqu'un signalement valide nous est soumis.

Comment signaler un contenu

Pour soumettre une demande de retrait, envoyez un email à dmca@cliqsearch.com en incluant les informations suivantes :

• • Identification de l'œuvre — Description précise de l'œuvre protégée que vous estimez violée.
• • URL du contenu — Le lien exact de la page ou du contenu à retirer.
• • Vos coordonnées — Nom complet, adresse, numéro de téléphone et email.
• • Déclaration de bonne foi — Une déclaration stipulant que vous estimez de bonne foi que l'utilisation n'est pas autorisée.
• • Déclaration sur l'honneur — Une déclaration signée attestant l'exactitude des informations fournis et que vous êtes le titulaire des droits ou son représentant autorisé.

Délai de traitement

Nous traitons les demandes DMCA dans un délai de 48 à 72 heures ouvrées. Vous recevrez une confirmation par email une fois le contenu retiré ou si des informations supplémentaires sont nécessaires.

Contre-notification

Si vous estimez qu'un contenu a été retiré à tort, vous pouvez soumettre une contre-notification à la même adresse email. La contre-notification doit inclure votre identification, l'URL du contenu retiré, et une déclaration sous serment de votre bonne foi.